1avril

2 -    Respect des hauteurs maximales de navigation

              2.1 Toute embarcation télépilotée doit respecter les hauteurs maximales de navigation : 20cm sous la surface, voire plus en cas de naufrage mais dans ce cas-là le matériel sera confisqué par la population locale. Une dérogation exceptionnelle et temporaire pour une profondeur de 40cm peut être accordée aux skippers de voiliers dont la dérive a une hauteur de plus de 20cm. Les télépilotes de bateaux au tirant d'eau trop important devront s'acquitter d'une taxe qui servira à financer l'aide sociale aux populations aquatiques dérangées par des mouvements d'eau trop importants et qui, obligées d'éviter ces obstacles mécaniques mouvants, se voient dans l'obligation de déplacer rapidement leurs trajectoires de déplacement. Quant aux voiliers aux dérives longues comme des lames de faux, la surtaxe sera triplée, ce qui est tout à fait normal car les frais hospitaliers engendrés par les collisions avec le dos des carpes agrandissent le déficit de la sécurité sociale aquacole. Des actions pourraient être engagées par les victimes de ces regrettables incidents. Le télépilote incriminé peut tout à fait se retourner contre le plaignant, car on a constaté des abus du côté de certains habitants des plans d'eau qui profitent du système pour se plaindre à la moindre égratignure! Quant aux voiliers à hydrofoils, l'espace aérien situé au-dessus de la surface, est limité à 5 cm d'altitude. Les télépilotes devront contacter obligatoirement la tour de contrôle locale (fréquence habituelle d'aéro-moustic 101.3Mhz) et ils devront obtenir l'autorisation expresse de rentrer dans la zone non-aquatique. En cas d'utilisation prolongée de cet espace un NOTAM devra être déposé 48h avant, auprès de la DGMC (Direction Générale du Moustique Civil). Dans tous les cas, le voilier devra être muni d'un gyrophare et d'une corne de brume au sommet de son mât puisque celui-ci dépasse largement les 5cm réglementaires (sans clapot).

              2.2 Pour les sous-marins, l'interdiction de naviguer sous l'eau est bien sûr totale. Le télépilote de sous-marin doit toujours avoir en vue son modèle. L'idéal est la navigation en cale sèche. Il peut toutefois télépiloter son submersible en présence d'une tierce personne prête à reprendre les commandes au cas où la vie du public (humain ou animal) serait en danger. Il devra être accompagné aussi d'une "Oreille d'or" qui lui permettra d'identifier tout mouvement suspect à proximité de son étrave. Il est évidemment interdit de tirer la moindre torpille et encore moins de sortir son périscope qui pourrait endommager irrémédiablement l'arrière-train d'un canard de passage.

             2.3 Relatif aux dispositions prévues par l'article 20190-401 du ministère de l'écologie , de la protection de la faune et de la flore, le télépilote de bateaux de loisirs doit respecter la flore de tout milieu aquatique. Les algues, même vertes, et les autres plantes aquatiques ne doivent pas être effleurées par la moindre coque sous peine de voir le climat changer. Les grandes victimes de ces collisions inappropriées sont les arbres du bord de l'eau. Il est inadmissible que la houppe florale des arbres, même morts, soit chiffonnée par la moindre voile ou cheminée, même bien éclairée! Les oiseaux du bord de l'eau se plaignent fréquemment de ces désordres, commis en douce, et ont déposé plusieurs mains courantes auprès des services de sécurité aviaires qui ont la possibilité d'appliquer la loi ecolo 201931-03 du code pénal de l'environnement

3 -    Pilotage à vue et navigation interdite de nuit

              3.1 Le télépilote ne doit jamais perdre de vue son bateau, batteries d'éclairage à plat, surtout la nuit. Tout télépilote doit se faire assister d'une tierce personne pour naviguer. Celle-ci doit être apte à reprendre les commandes en cas d'avarie ou d'inattention du télépilote. Il est formellement interdit de parler au télépilote. Celui-ci ne devra pas être distrait par les autres personnes présentes sur le site, et ne devra pas engager, lui-même, de discusssions concernant les derniers résultats d'un club de foot ou sur leurs projets de vacances à la montagne, loin de toute mer ou océan. Il devra encore moins se retourner en pleine navigation pour voir des demoiselles passant à proximité.

            3.2 Les navigations en immersion sont interdites à moins d'être assisté par un technicien vidéo, un plongeur et une "Oreille d'or", comme pour les sous-mariniers. La navigation en immersion étant une activité particulière et non dénuée de dangers, le télépilote devra s'équiper d'un masque, d'un tuba et de palmes dimensionnées aux hauteurs d'eau dans lesquelles le bateau évolue.

4 -    Utilisation interdite en agglomération

             4.1 En agglomération, la navigation dans un espace privé avec un bateau de petite taille, et sans présence de public, est possible sous réserve de respecter une vitesse et une courte distance adaptées à l'environnement immédiat (piscines, fontaines, caniveaux...) et permettant de limiter les risques en cas de perte de contrôle. Le télépilote doit veiller à ne pas déranger l'ordre public et la quiétude de ses habitants. Si un voilier navigue sur un caniveau privé tout en laissant dépasser sa voile au-dessus de la haie d'un voisin, la police municipale sera amenée à appliquer le code de procédure pénal relatif à la loi sur la protection de la vie privée.

5 -    Interdiction de navigation près d'un port

            5.1 Il est formellement interdit de faire naviguer un bateau près d'un port! Le télépilote s'expose à de très lourdes condamnations si son bateau se trouve à proximité d'une zone pouvant accueillir: corvettes, torpilleurs, sous-marins, cuirassés et porte-avions...même miniatures! Des distances minimales d'éloignement sont à respecter et peuvent atteindre 10 km pour les ports les plus importants.

6 -    Interdiction de navigation près d'un site sensible ou protégé

            6.1 Certains sites sensibles ou protégés ainsi que leurs abords sont interdits de navigation. Il s'agit par exemple de centrales nucléaires, de plans d'eau militaires, de sites naturels... Le télépilote doit se renseigner sur l'existence de tels sites avant de naviguer. Tout télépilote surpris en train de faire naviguer son modèle sur une piscine de centrale nucléaire sans l'autorisation d'un membre de Greenpeace se verra confisquer son bateau. La forte amende sera diminuée de moitié si le télépilote propose avec courtoisie d'aller chercher lui-même son modèle au milieu de la piscine (puisque son variateur aura certainement grillé pour cause de radiations trop fortes). Tout télépilote prenant l'initiative de faire naviguer son bateau en rade de Toulon ou de Brest verra son bateau coulé sans préavis par le sous-marin de faction. Il en sera de même, dans un site naturel, pour tout bateau s'approchant trop près d'une cabane de castors. S'ils sont dérangés dans leur travail de bûcheronnage, ils sont autorisés par la loi, d'un coup de dents, à couper en deux le moindre intrus (loi ecolocasto 201193-04).

           6.2 Dans les réserves naturelles, en période de basses eaux, des troupeaux de moutons de prés salés ont priorité sur la navigation et le pilotage d'engins télépilotés, selon le bon-vouloir de leur propriétaire. Ces dispositions, bien que non réglementées, sont d'usage de tous temps en Baie du Mont St Michel et en Baie de Somme. Tout récemment il semble que cet usage particulier se mette en place, dans une réserve naturelle de la région stéphanoise, tout près des bords de Loire (même s'il y a de l'eau sous la quille et une météo favorable!).

7 -    Respect de la vie privée d'autrui

           7.1 Les personnes situées à proximité du télépilote et son bateau doivent être informées de ce qu'il en fait (il le regarde ? il le répare ? il le fout à l'eau? il l'explose ? il va jurer ?...) en particulier si son bateau est équipé d'une caméra ou de tout autre capteur susceptible d'enregistrer des données les concernant. Tout télépilote informe les personnes présentes et doit répondre à leurs questions. Il respecte leur droit à la vie privée et s'abstient d'enregistrer des images permettant de reconnaître ou d'identifier les personnes ou les habitants du plan d'eau (visages, becs de canard, plaques d'immatriculation des carpes et sardines) à moins d'en recevoir l'autorisation. Le télépilote devra veiller à ce que la passerelle ou la banette de leur bateau ne soit pas en vue direct d'autrui. Il est bien connu que les capitaines de bateaux ou les skippers de voiliers ont de très bonnes jumelles et que le voyeurisme n'est pas une légende. Le syndicat des canards et sardines associés se plaint souvent d'intrusions inappropriées dans leur habitat naturel. Certains couples de foulques et de poules d'eau, dérangés dans leur intimité, par peur de se retrouver inopinément sur Youtube, ont décidé de porter plainte auprès de la LPOD (Ligue de Protection des Oiseaux Dérangés) afin de faire respecter leurs droits.

8 -    Interdiction de diffusion de prises de vues sans autorisation et interdiction d'en faire un usage commercial

         8.1 Toute diffusion d'images doit faire l'objet d'une autorisation des personnes, des oiseaux et habitants aquatiques concernés ou du propriétaire dans le cas d'un espace privé (piscine, bassine, évier, baignoire...) et doit respecter la législation en vigueur (notamment la loi du 6 janvier 1978 modifiée dite "Informatique et libertés). Toute utilisation de bateaux, de voiliers, de sous-marins, et de faux canards, dont l'objectif est l'acquisition de prises de vues destinées à une exploitation commerciale ou professionnelle est soumise à des exigences spécifiques et nécessite la détention d'autorisations délivrées par la direction générale des affaire maritimes de loisirs. Tout matériel saisi (cartes postales, affiches, dessins et photos non autorisés et/ou compromettantes, toute les grossières contrefaçons: faux canards et canard de kiosque à journaux ...) fabriqués ou édités sans autorisation par un télépilote sera irrémédiablement détruit. Tout profit, augmenté de l'amende perçue, sera confisqué et redistribué à la veuve et l'orphelin des bas-fonds aquacoles, dont le mari ou le père aura fait les frais d'une saison de chasse un peu trop intense! Une somme sera allouée aux victimes collatérales des exactions commises par les télépilotes irresponsables.

9 -    Assurance obligatoire pour la pratique de cette activité et contrôle technique obligatoire

          9.1 Chaque télépilote devra apposer sur ses bateaux, en plus du numéro d'enregistrement et son numéro d'immatriculation une vignette attestant qu'il est bien assuré. Chaque année le Syndic des fonds marins déplore des situations inacceptables. Pour exemple, une carpe a été heurtée par la dérive d'un classe M. Le télépilote n'était pas assuré. La carpe en a eu pour sa poche bien qu'elle fut aidée par le fond de secours de l'assurance piscicole. La pauvre! Elle en a eu toutes les écailles retournées. Et une carpe aux écailles retournées, ce n'est pas bien beau à voir. Pour peu qu'elle se retrouve en tête de gondole sur Youtube! La honte!

         9.2 Tout télépilote devra soumettre son bateau à un contrôle technique obligatoire annuel. Les habitants des étangs n'en peuvent plus: des grenouilles se plaignent d'acouphènes à cause de moteurs survoltés, des poules d'eau ont des migraines ophtalmiques devant certains bateaux un peu trop éclairés, sans parler des moules d'eau qui reçoivent sur le buffet des lests de bouées leur comprimant l'estomac... Les annexes de secours, avec ou sans pédales, devront aussi être soumises au contrôle technique et aux textes en vigueur concernant leur prise au vent, le confort des sièges et l'état des pagaies. Tout pilote d'annexe devra se soumettre à un test d'effort dans l'année précédente et devra subir des épreuves de musculation pour obtenir un état de mollet optimal. Il devra en outre subir des examens sur son aptitude à supporter des vêtements capitonnés de vase, notamment lors de l'installation de bouées.

      9.3 A terre, certains promeneurs risquent leur vie en passant à proximité de mâts secoués par le vent et de radiocommandes posées sur des tables. Il est recommandé d'installer un portillon de sécurité à l'entrée des installations portuaires pour éviter l'intrusion de tout objet contondant susceptible de blesser le visiteur. Une loi est en cours d'élaboration pour supprimer tout mât, hélices ou étraves douteuses sur les quais et dans l'eau. Un alinéa de cette future loi indiquera les raisons de l'interdiction des antennes et interrupteurs sur les radiocommandes, autant d'éléments susceptibles d'entraîner de graves blessures. Il ne fait pas de doute que les émetteurs de radiocommande seront interdits dans un avenir proche.

10 - En cas de doute, quelques conseils

       10.1 Au moindre doute sur la législation, le télépilote ne doit pas hésiter à se renseigner auprès des autorités compétentes (le Ministère des Affaires maritimes de Loisir, son Président d'Association, et pourquoi pas son Webmaster! Il devra en outre vérifier tous les textes de loi dont il doit avoir connaissance et vérifier leur date de promulgation et validité.

1° avril 2019